2024 :
2023 :

10_2023_AR - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite

Télécharger

Note de synthése de l'intercommunalité du 26 juillet 2023

Télécharger

2023_DE_019 - Convention de Servitudes garantissant les conditions d'utilisation des chemins cadastrés.

Télécharger

2023_DE_018 - Convention de Servitudes garantissant les conditions d'utilisation des chemins cadastrés.

Télécharger

2023_DE_017 - demande de subvention DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI)

Télécharger

Procés-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 juin 2023

Télécharger

2023_DE_016 - Délibération pour des travaux sur la commune

Télécharger

2023_DE_015 - ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE

Télécharger

2023_DE_011 - devis pour la reprise des tombes abandonnées

Télécharger