Les documents consultables en ligne

Procès-verbaux des conseils municipaux Précédemment nommés "Comptes-rendus", ces documents rendent compte du déroulement des conseils municipaux
Délibérations Retrouvez toutes les délibérations approuvées pendant les conseils municipaux
Arrêtés Retrouvez les arrêtés municipaux mais également les arrêtés de la préfecture et de la communauté de commune du Sud-Artois ayant un impact sur notre commune
Procès-verbaux du SIESA
CR & PV des conseils communautaires
2025 :
Publié le 18 mars 2025

Perte de récoltes - arrêté N° 2024.12.11-R-ISN

agriculture
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Publié le 18 mars 2025

Arrêté N° 2025.02..12_ 62.R1 - Perte de récoltes reines et essaims

agriculture
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Publié le 20 janvier 2025

Arrêté municipal 2025-01 - Restriction de circulation route de Barastre.

Arrêté municipal
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2023 :
Publié le 10 janvier 2025

Arrêté municipal N° 09_2023_AR

Arrêté municipal
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Publié le 29 août 2023

10_2023_AR - Stationnement réservé pour la mairie, l'école.

Stationnement
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Publié le 24 février 2025

Arrêté municipal N° 7-2023 - Démarchage interdit

Démarchage
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2022 :
Publié le 23 juin 2022

04-2017 - Circulation et divagation des chiens

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2021 :
Publié le 28 septembre 2021

10-2021_AR - Circulation des véhicules de plus de 12 tonnes

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2020 :
Publié le 02 octobre 2020

02_2020_AR - Arrêté municipal relatif au stationnement prés de la mairie

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2016 :
2012 :