Les documents consultables en ligne

Procès-verbaux des conseils municipaux Précédemment nommés "Comptes-rendus", ces documents rendent compte du déroulement des conseils municipaux
Délibérations Retrouvez toutes les délibérations approuvées pendant les conseils municipaux
Arrêtés Retrouvez les arrêtés municipaux mais également les arrêtés de la préfecture et de la communauté de commune du Sud-Artois ayant un impact sur notre commune
Procès-verbaux du SIESA
CR & PV des conseils communautaires

Les délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :
Publié le 06 février 2024

2022_DE_048 - Acceptation d'une subvention pour l'école de la commune.

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Publié le 06 février 2024

2022_DE_047 - Utilisation des chemins appartenant à la commune de VILLERS AU FLOS

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novembre2022 :
Publié le 06 février 2024

2022_DE_046 - Crédits supplémentaires

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Publié le 06 février 2024

2022_DE_044 - Crédits supplémentaires annulé

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Publié le 06 février 2024

2022_DE_045 - Crédits supplémentaires,annulé

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octobre2022 :
Publié le 05 février 2024

2022_DE_042 - sécurisation des piétons le long de la rue de Riencourt

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Publié le 06 février 2024

2022_DE_040 - Demande de subvention MMU annulé

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Publié le 05 février 2024

2022_DE_039 - Adhésion au service mutualisé de la Communauté de Communes du Sud-Artois (CCSA) pour la gestion des demandes d'urbanisme

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septembre2022 :
Publié le 05 février 2024

2022_DE_038 - Révision du tarif de la location de la salle des fêtes

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Publié le 05 février 2024

2022_DE_037 - Achat d'un PC portable

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Publié le 05 février 2024

2022_DE_036 - Mise en place de nouvelle nomenclature M57

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Publié le 05 février 2024

2022_DE_035 - Institution de la taxe d'aménagement

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Publié le 05 février 2024

2022_DE_034 - Demande de subvention au titre du FARDA

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juillet2022 :
Publié le 05 février 2024

2022_DE_033 - Délégation au maire

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