Les documents consultables en ligne

Procès-verbaux des conseils municipaux Précédemment nommés "Comptes-rendus", ces documents rendent compte du déroulement des conseils municipaux
Délibérations Retrouvez toutes les délibérations approuvées pendant les conseils municipaux
Arrêtés Retrouvez les arrêtés municipaux mais également les arrêtés de la préfecture et de la communauté de commune du Sud-Artois ayant un impact sur notre commune
Procès-verbaux du SIESA
CR & PV des conseils communautaires

Les délibérations classées par année

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juillet2023 :
Publié le 06 février 2024

2023_DE_019 - Convention de Servitudes garantissant les conditions d'utilisation des chemins cadastrés.

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_018 - Convention de Servitudes garantissant les conditions d'utilisation des chemins cadastrés.

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_017 - demande de subvention DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI)

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juin2023 :
Publié le 06 février 2024

2023_DE_016 - Délibération pour des travaux sur la commune

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avril2023 :
Publié le 06 février 2024

2023_DE_015 - ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_014 - Budget primitif 2023

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_006 - Compte administratif 2022

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_013 - vote des taxes locales 2023

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_012 - achat d'un défibrillateur

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_011 - devis pour la reprise des tombes abandonnées

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_010 - Subvention à l'association "TELETHON"

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_009 - Subvention don du sang

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_008 - subvention à la société de chasse

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_007 - subvention à la coopérative scolaire

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_005 - subvention pour la recherche pour le cancer

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_004 - Compte de gestion 2022

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_003 - Fongibilité asymétrique

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février2023 :
Publié le 06 février 2024

2023_DE_002 - Arrêt projet du Règlement Local de Publicité intercommunal du Sud Artois

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Publié le 06 février 2024

2023_DE_001 - Choix des entreprises pour les travaux d'aménagement à la mairie

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